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La plongée sous marine est une expérience à partager.

L'organisation de voyages plongée par un club associatif - Extrait du Subaqua n°263

EXTRAIT - SUBAQUA  N° 263, Novembre/Décembre 2015

 

RUBRIQUE JURIDIQUE

LA FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) RÉPOND À VOS INTERROGATIONS

 

L’organisation de voyages plongée par un club associatif ? Une réponse de Jérôme Carrière et Jean-Marc Broner.

Avant 2009, nous ne nous posions pas souvent ce type de question et une certaine liberté était laissée. Surtout, sans une loi, on estimait tous que l’on ne prenait pas de risque à faire vivre notre club ou centre de plongée en organisant nos sorties entre clients ou adhérents. Et si les familles voulaient venir, on avait toujours le tarif hors plongeur qui allait bien pour contenter tout le monde. La vie était belle et tout allait bien dans le meilleur des mondes subaquatiques. Dans le cadre de la loi de modernisation des services touristiques du 22 juillet 2009 (n° 2009-888), le Gouvernement a sérieusement modifié la réglementation des professions du tourisme, et notamment des « opérateurs de vente de voyages et de séjours ». La cible s’est élargie et précisée, notamment par l’art. L211-2 du  Code du tourisme  qui définit qu’un forfait touristique (visé par toutes les dispositions de la loi) est constitué par la vente combinée d’au moins deux opérations portant sur le voyage ou le séjour (transport, logement, autres prestations… dont la plongée). Une multitude de contraintes ont été associées allant de l’obligation de déclaration aux contraintes en matières de statut, d’immatriculation, d’assurance ou de garanties financières. De ce fait, tout club ou SCA qui propose à ses membres ou à ses clients, de lui régler un forfait de séjour dans lequel figurent les frais de plongée et un autre constituant du voyage (train, avion, hôtel, restaurant…), tombe sous le coup de la loi en devenant opérateur de vente voyages et de séjours. La plupart des centres de plongée n’ayant pas les moyens de répondre aux obligations inhérentes à ce statut, la meilleure manière d’y satisfaire est de proposer aux plongeurs et à leurs familles de régler directement les frais de plongée, de transport et/ou d’hébergement aux opérateurs concernés ou à une agence de voyages qui centralise. Ce qui n’interdit pas les responsables du centre de plongée de négocier les tarifs groupés pour leurs membres ou clients. Avant la loi de 2009, les clubs associatifs disposaient d’un cadre dérogatoire et d’une certaine liberté pour organiser des voyages pour leurs adhérents. On parlait de voyages occasionnels et d’une autorisation pour 3 voyages par an. La loi de 2009 a décidé de modifier le régime juridique pour les associations de tourisme afin de professionnaliser cette activité.
À ce titre, les associations et les organismes sans but lucratif qui organisent en faveur de leurs membres tout ou partie des opérations liées à l’organisation ou la vente de voyages mais aussi des services pouvant être fournis à l’occasion de voyages sont contraints de s’immatriculer au registre des agents de voyages. Cette obligation législative est créée afin d’éviter une concurrence trop forte entre associations et entreprises sur un secteur compliqué et  surtout soumettre les associations  aux mêmes obligations de garantie financière, d’assurance de responsabilité civile professionnelle et enfin d’aptitude professionnelle. Mais, elle a des conséquences importantes pour nos associations qui organisent occasionnellement des sorties plongées pour leurs adhérents. Certes, l’article L. 211-18 de la loi de modernisation du tourisme stipule que les associations sans but lucratif qui organisent ce type d’opération à l’occasion de leurs assemblées générales ou de voyages exceptionnels ne sont pas tenues de s’immatriculer. Vous noterez que le terme est maintenant voyages « exceptionnels ». Mais c’est quoi exactement un voyage exceptionnel ? On peut en faire combien de voyages exceptionnels dans l’année ? Il semble donc important qu’une précision soit apportée afin de connaître le nombre d’opérations touristiques qui peuvent être réalisées sur une année pour qu’une association ne soit pas dans l’obligation de s’immatriculer pour proposer ce type d’activités à ses adhérents.

 

Réponse du ministère publiée au  JO  le 13/09/2011 :

« Les dispositions relatives au régime de la vente de voyages et de séjours instituées par la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de modernisation et de développement des services touristiques applicable depuis le 1er janvier 2010 sont reprises de celles déjà instituées par la loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours. L’article L. 211-1 du  Code du tourisme  définit le champ d’application de la réglementation relative au régime de la vente de voyages et de séjours, à savoir les personnes physiques ou morales qui se livrent ou apportent leur concours, quelles que soient les modalités de leur rémunération aux opérations consistant en l’organisation ou la vente de voyages ou de séjours, de services pouvant être fournis à l’occasion de voyages ou de séjours ou de services liés à l’accueil touristique. Les activités de vente de voyages et de séjours quelle que soit la clientèle à laquelle elles s’adressent présentent des risques physiques et pécuniaires notamment.

Si le principe est donc l’obligation d’immatriculation, il existe dans le  Code du tourisme  des dispositions spécifiques concernant les associations ou organismes sans
but lucratif.

C’est ainsi que l’article L. 211-18 III-a du Code du tourisme précise que ne sont pas tenus de satisfaire aux conditions d’aptitude professionnelle, d’assurance de responsabilité civile professionnelle et de garantie financière et à l’immatriculation les associations et organismes sans but lucratif qui n’ont pas pour objet l’organisation de voyages et de séjours et qui ne se livrent à ces opérations qu’à l’occasion de leurs assemblées générales ou de voyages exceptionnels, liés à leur fonctionnement et qu’ils organisent pour leurs adhérents ou ressortissants. Le législateur n’a pas précisé le nombre de voyages au-delà duquel l’immatriculation est requise et il n’est pas de la compétence du pouvoir réglementaire de le faire.

Cette disposition ne peut être interprétée que par le juge.  Par ailleurs, pour les organismes qui sont soumis à l’obligation d’immatriculation, il convient de leur rappeler qu’il leur est possible de s’adresser à des opérateurs immatriculés au registre des opérateurs de voyages et de séjours d’Atout France pour l’organisation des voyages. »

 

Nous voilà bien avancés ! Il va falloir qu’une association soit condamnée pour connaître la réponse définitive et que tous les recours possibles soient épuisés. C’est la raison pour laquelle la commission juridique nationale a parfois du mal à vous donner une réponse claire. Sans vouloir faire de provocation, peut être que « bonus pater familias » est la bonne réponse…

© CNAV/FFESSM © P. M.-R. JÉRÔME CARRIÈRE

Instructeur national et vice-président de la commission juridique nationale

http://subaqua.ffessm.fr/

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La Polynésie : croisière voile et plongée !

POLYNÉSIE FRANÇAISE : A LA DÉCOUVERTE DE L'ARCHIPEL DE LA SOCIÉTÉ ET DES ATOLLS DES TUAMOTU EN CATAMARAN ET PLONGÉE

Un nouveau concept, testé et largement approuvé : la découverte de la Polynésie en catamaran, un mélange de voile et de plongée pour aller à la découverte de ces îles du bout du monde !

Il était impensable que je ne partage pas mon ressenti avec vous après ces trois semaines passées à bord du catamaran Go Zone pour découvrir une partie de la Polynésie entre l'archipel de la Société et les atolls des Tuamotu.

Un rêve que j'avais depuis de nombreuses années s'est enfin concrétisé.
Mes attentes ont plus que largement étaient comblées et je comprends mieux les choix de Paul Emile, de Gauguin, Jacques... et de tous ceux qui ont fait le choix de vivre à l'autre bout du monde, en communion avec cette nature si généreuse.

Durant ces trois semaines, nous avons navigué d’îles en atolls en passant par Tahiti, Moorea, Bora Bora, Rangiroa, Huahine et Raiatea.

Chaque jour a été un rêve éveillé !
La nature nous a comblé, en nous offrant, dès le premier jour, une rencontre d'exception avec une baleine et son baleineau, un gamin joueur et curieux qui va se réfugier dans les bras de sa maman quand il en a marre d'observer les humains. Gilles Di Raimondo, qui était à mes côtés, a filmé ces instants magiques. Je vous les montrerai au Salon de la Plongée en janvier 2017.

Les murs de requins dans la (trop?) célèbre passe de Tiputa à « Rangi », spectacle saisissant dont on m'avait parlé à plusieurs reprises... Beaucoup d’émotions et surtout de fascination ! Nous avons pratiquement effectué toutes nos plongées entourés de requins, en majorité des requins citrons, gris et à pointes noires, de dauphins, comme à leur habitude, curieux et joueurs.

En quelques mots, cette ambiance tropicale est faite de douceurs de vivre, de paysages sublimes, de sourires et de gentillesse.

En vrac, les sensations qui me viennent à l'esprit à l'heure où j'écris ce post :
Oublier le temps qui passe et se laisser porter. Une détente complète, alliant la navigation à la voile et des plongées de rêves, dans l'un des plus beaux endroits de la Terre. Aller à la rencontre des baleines, être à chaque plongée entouré de requins, de dauphins, croiser régulièrement des raies mantas et tout cela sur un fond de corail et de vie récifale. Se lever le matin et sans hésiter se jeter dans une eau turquoise (sans même tremper l'orteil...) pour finir de se réveiller avant de prendre un copieux petit-déjeuner. Ne transporter aucun matériel, être accueillis à bras ouverts dans tous les centres de plongée. Plonger sur les meilleurs sites de la zone, sans contrainte d'aucune sorte.

Avec les îles hautes de l'archipel de la Société et les atolls des Tuamotu, difficile de faire mieux !

Didier Jacquot, C6Bo Voyages
Croisière plongée en Polynésie - Archipel de la Société et des Tuamotu,
du 23 septembre au 14 octobre 2016.

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Découvrez le nouveau magazine "Plongez !"

“PLONGEZ !” : VOTRE NOUVEAU MAGAZINE PLONGÉE

 

Depuis le 8 janvier 2016, vous pouvez découvrir le nouveau magazine Plongez ! de plusieurs façons :


- dans tous les
kiosques en France métropolitaine et en Corse- acheter le numéro ou vous abonner sur le site www.plongez.fr

- télécharger l’application gratuitement sur les plateformes Google Play et
App Store pour lire la version numérique du magazine sur smartphone ou tablettes : découvrez de nombreux contenus supplé
mentaires exclusifs, notamment des vidéos inédites et des diaporamas.

 

Des contenus riches et inédits, qui reposent sur les quatre axes forts du magazine :

Rêver : des images réalisées par des grands noms de la photo sous-marine, des récits d’aventures et d’expédition, des rencontres avec des personnalités...

Préparer : des conseils pratiques pour passer du rêve à la réalité, que ce soit pour s’améliorer dans son sport favori (passage de niveau, aisance sous l’eau), pour s’équiper (nouveautés et tests matériel), pour préparer ses voyages…

Voyager : des reportages sur le terrain, des témoignages de plongeurs, des informations touristiques (découvertes entre deux immersions)…

Respecter : au travers de la curiosité et de la passion, le magazine fera la promotion d’un tourisme durable et équitable avec le leitmotiv de la préservation du monde marin et de ses ressources.

 

Au sommaire du numéro 1 de “Plongez !” magazine :

- Rencontre : Sandra Bessudo, l’intrépide bienfaitrice des mers.
- Dossier : Quand le monde sous-marin se donne en spectacle : s’immerger au milieu de dizaines de requins-baleines, admirer la rapidité des espadons voiliers en train de se gorger de sardines, nager avec les mérous en pleine reproduction, se mettre à l’eau avec des orques ou assister à la ponte du corail, c’est possible !
- L’apnée, pourquoi pas ? Conseils pour débuter dans cette discipline qui a le vent en poupe.
- Portfolio sur les hippocampes.
- Grand large : Cabo de Palos, un secret bien gardé au sud de l’Espagne.
- Larguez les amarres : Cap sur le soleil et l’aventure au cœur de l’hiver.
- Aventure : À la découverte des mondes perdus de Lengguru - Suivez la plus importante expédition scientifique jamais organisée en Papouasie occidental.
- Coulisses : Se relaxer dans la fosse la plus profonde du monde : Y-40 The Deep Joy.
- Tek : Osez la plongée tek !
- Aqua Pixels : avec ce numéro 1, Plongez ! inaugure un cahier dédié à tous ceux qui souhaitent ramener des images de leurs immersions. Dans cette rubrique, des photographes professionnels examinent Vos photos à la loupe et vous donnent des conseils pour améliorer vos clichés.
- Palmes aux pieds : comment convaincre un proche de vous accompagner sous l’eau ?
- Testé pour vous : « ma première plongée sous glace »

En exclusivité et en avant-première, Plongez ! vous offre une planche du tome 4 des Animaux marins. Cazenove & Jytéry vous font partager la vie secrète des requins-corail.

A vos marques, prêt, Plongez !

 

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Une plongée à Raja Ampat

 
J'ai envie de commencer ce blog en vous racontant une des plongées que j'ai eu l'occasion de faire au cours de mon dernier voyage en Indonésie, sur la partie Est du pays, dans la région de Raja Ampat. 
Une croisière à bord de l'Ocean Rover, un des bateaux de la flotte Aggressor.
Je ne m’étends pas sur l'organisation, la sécurité, le service, etc... rien à dire...
J'ai eu comme une prise de conscience, en croisant un énorme Napoléon. 
 

Je me suis souvenu, «qu'avant», en Mer rouge, on en voyait souvent, et peut être vous vous souvenez que nous avions l'interdiction de leur donner des œufs durs...

A Raja Ampat, c'est l'ensemble des plongées qui est surprenant, dans le sens où la vie est omniprésente, mais il y en a une en particulier qui m'a procuré beaucoup d'émotions : "Sardine Reef sur l'île de Kri ", je n'ai pas vu de sardines .... mais cela faisait bien longtemps que je n'avais pas ressenti pareilles sensations. 
Une quantité absolument incroyable de poissons.
De grosses carangues noires en train de chasser avec des pointes noires qui croisent.
Des napoléons au milieu d'un imposant banc de barracudas de taille respectable, qui côtoient plusieurs banc de platax .
Un site complètement délirant de vie où le regard ne sait pas sur quoi se fixer tant les sollicitations sont nombreuses.

Après 40 minutes de plongée, le courant se lève soudain et là commence une autre plongée en dérivante.
Le courant devient de plus en plus fort. On se laisse porter au dessus d'immenses tables d'accropora, du corail dur à perte de vue, la visibilité est excellente.
Un chatoiement de vie et de couleurs.
Un spectacle saisissant qui, lorsque j'y repense, me ramène à d'autres régions du monde qui était comme cela ... avant ! 

 

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